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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique
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XM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XM
Onde Numérique, SAS

Numéro de dépôt :
3960372
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
XM de Onde Numérique

Présentation de la marque XM

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « XM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Onde Numérique domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat - 31400 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 748 137 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Onde Numérique, M. Franz CANTARANO domicilié(e) 3 avenue Didier Daurat - 31400 - Toulouse - France.

La marque XM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XM est expirée depuis le 12 novembre 2022.

Onde Numérique a également déposé les autres marques suivantes : XY , PASSIONSPORTS , WANABI , ALTERACTIVE , ON'R, la radio de toute la famille , H comme Histoire , ZEBR


Onde Numérique, SAS - 3 avenue Didier Daurat - 31400 - Toulouse - France - SIREN 513748137


Onde Numérique, M. Franz CANTARANO - 3 avenue Didier Daurat - 31400 - Toulouse - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Appareils, supports et modules pour l'émission, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; appareils de communication audiovisuelle (notamment destinés à la diffusion, la distribution ou la réception de bouquets de radios numériques et de services de données) ; récepteurs radio, multimédia, autoradio, récepteurs destinés à la navigation (notamment véhiculaire) ; appareils ou terminaux de communication électronique (notamment Internet) ; logiciels et progiciels ;

Abonnements à des services de communication audiovisuelle ou électronique (dont abonnements à des bouquets de radios numériques et de services de données) ; gestion administrative et commerciale de plateformes de distribution de services numériques (dont bouquets de radios numériques et de services de données) ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données informatiques ; publicité ; régie publicitaire ; location de temps publicitaire ; organisation d'évènements ou d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils pour l'émission, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la réception, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; services d'installation, de maintenance et de réparation d'appareils d'émission, de transmission et de réception (fixe, portative ou mobile) de services de communication audiovisuelle ou électronique ;

Communication audiovisuelle ; communication électronique (notamment sur l'Internet) ; diffusion par voie hertzienne terrestre, par câble, par voie satellitaire, sur réseau hybride ou sur tous réseaux de communication électronique (notamment diffusion de bouquets de radios numériques et de services de données) ; services de fourniture d'accès à des plateformes de diffusion ou de distribution d'offres de services de communication audiovisuelle (dont radios numériques) ; agence de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; production ou édition de programmes thématiques, musicaux, culturels, sportifs, d'information ou de divertissement ; bouquets thématiques ; information en matière culturelle, musicale, sportive, de divertissements et de loisirs ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de radio, de récepteurs multimédia, de tous récepteurs ou terminaux de communication audiovisuelle ou électronique ; organisation d'évènements à buts culturels, éducatifs ou de divertissements ; publication en ligne ;

Etudes, conseils, recherche, conception et développement de services, de systèmes, d'appareils dans les domaines de la communication audiovisuelle ou de la communication électronique.